Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Terres Sèches
LES COTEAUX DE RIEUTORT, SCA

Numéro de dépôt :
3398373
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2025
Les Terres Sèches de LES COTEAUX DE RIEUTORT

Présentation de la marque Les Terres Sèches

Déposée le 7 décembre 2005 par la société LES COTEAUX DE RIEUTORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terres Sèches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-04 du 27 janvier 2006.

Le déposant est la société LES COTEAUX DE RIEUTORT domicilié(e) 12 Avenue Edouard Bonnafé - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 840 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE RIEUTORT domicilié(e) 12 Avenue Edouard Bonnafé - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque Les Terres Sèches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Terres Sèches arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

LES COTEAUX DE RIEUTORT a également déposé les autres marques suivantes : Château de Murviel


LES COTEAUX DE RIEUTORT, SCA - 12 Avenue Edouard Bonnafé - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France - SIREN 401840541


LES COTEAUX DE RIEUTORT - 12 Avenue Edouard Bonnafé - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2015 n°2599551 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.